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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORASOL
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Carrefour du sol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carrefour du sol
DECORASOL, SAS

Numéro de dépôt :
4330105
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2027
Carrefour du sol de DECORASOL

Présentation de la marque Carrefour du sol

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORASOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carrefour du sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECORASOL domicilié(e) 122 RUE VAILLANT COUTURIER - 93130 - Noisy-le-sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Deborah Sitbon domicilié(e) 122 RUE VAILLANT COUTURIER - 93130 - NOISY-LE-SEC - France.

La marque Carrefour du sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrefour du sol arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.

DECORASOL a également déposé les autres marques suivantes : LE BLOG DU SOL , FLOGA , DECORASOL , BALTEX , DECORASOL DE MÉRES EN FILLES


DECORASOL, SAS - 122 RUE VAILLANT COUTURIER - 93130 - Noisy-le-sec - France


Mme. Deborah Sitbon - 122 RUE VAILLANT COUTURIER - 93130 - NOISY-LE-SEC - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Décoration intérieure .